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Gestion des déchets.

—01

Les déchets générés sont triés puis évacués selon les lières décrites ci-après.
Le suivi et la traçabilité des déchets traités sont assurés par les « bordereaux de suivi de déchets » (imprimés cerfa n01*12571°) qui indiquent la quantité et la destination des déchets.

Type de déchets Traitement préconisé Adresse du centre choisi

Centre de traitement

Déchetterie
Travail en collaboration avec la société : TEYSSEDOU SAS 26/24 rue des Frères Lumière 93370 MONTFERMEIL

—02

La société NOVEBAT respecte la réglementation en vigueur concernant le chargement et le transport de déchets.

Identi cation des impacts environnementaux

La société NOVEBAT fourni au client des Bordereaux de Suivi de Déchets Industriels a n que ce dernier puisse prendre connaissance de la destination nale desdits déchets ainsi que du mode d’élimination utilisé.

La quantité des déchets est déterminée grâce aux bons de pesée délivrée par le Centre de Traitement ou bien par les Bordereaux de Suivi des Déchets Industriels.